Code APE 2811Z : Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules

2811Z

Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules

Code APE 2811Z — Nomenclature NAF rév. 2

Description du code APE 2811Z

Le code APE 28.11Z correspond a l'activite "Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules". Il fait partie de la division 28.0 (), dans la section C (INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE) de la nomenclature NAF rev. 2 de l'INSEE.

À quoi sert le code APE 2811Z ?

Le code APE 2811Z correspond à l'activité « Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules » dans la nomenclature d'activités française (NAF rév. 2). Il est attribué par l'INSEE lors de l'immatriculation de l'entreprise au répertoire SIRENE et figure sur l'extrait Kbis.

Ce code détermine notamment la convention collective applicable aux salariés de l'entreprise, l'OPCO compétent pour le financement de la formation professionnelle, ainsi que certaines obligations réglementaires spécifiques au secteur d'activité. Le code 2811Z appartient à la section C – INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE de la nomenclature NAF.